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Validation de la Charte d'utilisation de SENACS

CHARTE D’UTILISATION DE SENACS

1. Cadre général

1.1. Définition

La présente charte définit les règles d’usage qui s’imposent à tout utilisateur des données et outils issus de la base SENACS.

1.2. Temporalité

Cette charte donne des points de repères utilisables dans les différentes phases d’un cycle SENACS : saisies des données, contrôle de cohérence, analyses et publications/communication.

1.3. Acteurs concernés

Chaque territoire mandate des correspondants SENACS reconnus par le réseau des Caf et le mouvement fédéral des centres sociaux. Ces correspondants SENACS sont habilités par leurs institutions respectives pour effectuer le suivi des saisies et la construction des analyses : seuls ces correspondants reçoivent les « identifiants administrateur » permettant l’accès aux données et aux outils disponibles sur le site www.senacs.fr, selon les éléments décrits dans le Guide d’Utilisation de la base senacs.fr. Ces identifiants ne doivent pas être partagés, si d’autres personnes que les référents ont besoin d’un accès en consultation, il est possible au cas par cas d’en faire la demande au comité technique national.

2. Une collecte loyale des données

2.1. Honnêteté de la saisie des données

La saisie des données est effectuée par les centres sociaux (CSX) et les espaces de vie sociale (EVS) sur la base de la transparence et de l’honnêteté : les structures AVS répondent au questionnaire en fonction de leur compréhension et de leur interprétation des questions, qui sont explicitées dans le Guide d’Utilisation.

Si un problème de compréhension demeure, les structures peuvent en faire part à leur Caf ou à leur représentation fédérale locale¹ qui alertera le Comité Technique National.

2.2. Transparence de la saisie des données

Au moment du contrôle de cohérence, le(s) correspondant(s) SENACS peut interpeller au cas par cas les structures de son territoire si des données lui paraissent diverger de la réalité : les données reposant sur du déclaratif, l’objectif est de s’accorder de façon transparente pour éviter tout biais dans l’analyse globale.

Dans le cas où la Caf ou bien la représentation fédérale locale des centres sociaux saisit une partie des données pour le centre social, celui-ci a le droit de regard et peut questionner ses interlocuteurs en cas de divergence.

2.3. Anonymat et objectif de neutralité

Afin d’en garantir la neutralité, le traitement des réponses des centres sociaux est réalisée de manière anonyme, globale et agrégée à l’échelle du département, de la région et du territoire national.

Chaque structure peut avoir accès aux tableaux automatisés issus des données s’il en exprime la demande auprès du correspondant Caf ou représentant fédéral départemental.

3. Une analyse co-construite à partir des données

3.1. Finalités de la base SENACS

L’utilisation des données issues de la base SENACS permet de nourrir des analyses et des enquêtes à différents niveaux.
La méthodologie d’exploitation des données doit permettre de toujours conserver les principes d’anonymat évoqués en 2.3.
Les finalités de SENACS sont les suivantes :

Une utilisation des données à différentes échelles

La base SENACS se construit à partir de grands ensembles régionaux.
L’outil est conçu pour « donner à voir » ce qu’est un centre social et pour le situer dans un ensemble territorial et partenarial plus vaste.
Les données peuvent donc également servir à des analyses départementales et infra-départementales en fonction des besoins et des objectifs stratégiques poursuivis localement.

Une exploitation thématique des données

Les données issues de la base senacs.fr permettent de réaliser des analyses plus approfondies et thématiques, au-delà de la réalisation de la plaquette de communication annuelle.

3.2. Des membres du Comité de Pilotage

Chaque territoire se constitue en Comité de Pilotage pour effectuer des analyses partagées à partir des données SENACS.
A minima, les membres du Comité de Pilotage d’un département sont les suivants : une personne issue de la Caf et une personne issue de la représentation locale des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral.
A l’échelle d’une région, chaque département mandate une double représentation Caf et Centres Sociaux.
Les membres du Comité de Pilotage désignent collégialement une personne en charge de la préparation des documents de travail (tableaux de réponses agrégés par question) : seule cette personne a accès à l’ensemble des données pour préparer les bases et l’animation de la phase d’analyse.
Chaque territoire est libre d’associer ou non des centres sociaux et d’autres partenaires aux rencontres du Comité de Pilotage, mais sans leur donner l’accès aux données brutes de la base SENACS.

3.3. Des engagements du Comité de Pilotage

Les membres du Comité de Pilotage s’engagent à co-construire des analyses territoriales partagées entre le réseau des Caf et des représentations locales des centres sociaux reconnues par le mouvement fédéral: ces analyses, portant sur des tendances, sont réalisées avec intégrité et rigueur méthodologique, en lien avec la démarche nationale.

4. La communication des données

4.1 Citer la source des données

Pour toute utilisation des données SENACS, il convient de citer la source (logo, lien vers site SENACS…)

4.2 Une plaquette de communication :

Les plaquettes locales SENACS suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation préalable par les membres du Comité de Pilotage.

4.3 Une identité nationale de SENACS

Les livrables de communication SENACS (plaquettes ou autres supports issus de la boite à outil) suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation. Chaque référent s’engage à respecter ou faire respecter le cadre graphique national en cas d’utilisation par des tiers associés (chargés de communication, prestataire graphistes…). Le respect de la charte graphique contribue à garantir la légitimité et la qualité du projet SENACS.

1 NB : Lorsqu’on parle de représentation fédérale locale, il s’agit de la représentation des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral national des centres sociaux, quelle que soit sa forme juridique (fédération, union, association, collectif…)

J'ai lu et j'accepte la charte d'utilisation de Senacs

Liste des centres sociaux
Liste des espaces de vie sociale
Cartographie des structures

Liste des espaces de vie sociale

Nom	Ville
ESPACE DE VIE SOCIALE AHAM	76600Le Havre
ESPACE DE VIE SOCIALE MIX'CITE	76000Rouen
EVS DE CHICHE	79350Chiché
EVS LE NOMBRIL DU MONDE	79130Pougne-Hérisson
EVS LA BETA-PI	79500Melle
FAB LAB L'ENTREPOT	79700Mauléon
EVS ITINERANT FAB LAB ENTREPOT	79700Mauléon
EVS LES ATELIERS DE LA BRUYERE	43300Langeac
LA PAPOTE	87160Saint-Sulpice-les-Feuilles
LA COUR DES MIRACLES	87300Bellac
L'ACCORDERIE	87000Limoges
BATIMENT 25	87100Limoges
L'ESCALIER	87400Saint-Léonard-de-Noblat
LA COURTE ECHELLE	87120Eymoutiers
ENTRE DEUX	87000Limoges
LE CONTI	63660Saint-Anthème

Informations sur la structure

ESPACE DE VIE SOCIALE AHAM

Fiche identité

Adresse

ESPACE DE VIE SOCIALE AHAM
17 RUE ANFRAY
76600 Le Havre

Adresse mail contact : contact@aham.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ESPACE DE VIE SOCIALE MIX'CITE

Fiche identité

Adresse

ESPACE DE VIE SOCIALE MIX'CITE
18 RUE COLETTE
76000 Rouen

Adresse mail contact : mix.cite.association@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS DE CHICHE

Fiche identité

Adresse

EVS DE CHICHE
4 ROUTE DE PARTHENAY
79350 Chiché

Adresse mail contact : famillesruraleschiche@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS LE NOMBRIL DU MONDE

Fiche identité

Adresse

EVS LE NOMBRIL DU MONDE
7 RUE DES MERVEILLES
79130 Pougne-Hérisson

Adresse mail contact : violette.netzer@nombril.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS LA BETA-PI

Fiche identité

Adresse

EVS LA BETA-PI
5 RUE DE BOURGNEUF
79500 Melle

Adresse mail contact : manue.delpeuch@labetapi.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

FAB LAB L'ENTREPOT

Fiche identité

Adresse

FAB LAB L'ENTREPOT
21 RUE DE LA POTERIE
79700 Mauléon

Adresse mail contact : contact@fablabentrepot.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS ITINERANT FAB LAB ENTREPOT

Fiche identité

Adresse

EVS ITINERANT FAB LAB ENTREPOT
21 RUE DE LA POTERIE
79700 Mauléon

Adresse mail contact : amodifier@fablabentrepot.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS LES ATELIERS DE LA BRUYERE

Fiche identité

Adresse

EVS LES ATELIERS DE LA BRUYERE
RUE DE LA ROCHE BUFFEYRE
43300 Langeac

Adresse mail contact : numerique.labruyere@orange.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

LA PAPOTE

Fiche identité

Adresse

LA PAPOTE
VOIE DE LA REINE
87160 Saint-Sulpice-les-Feuilles

Adresse mail contact : asso.la.papote@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

LA COUR DES MIRACLES

Fiche identité

Adresse

LA COUR DES MIRACLES
IMPASSE MAREVERY
87300 Bellac

Adresse mail contact : lacourdesmiracles87@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

L'ACCORDERIE

Fiche identité

Adresse

L'ACCORDERIE
3 RUE CHARLES PEGUY
87000 Limoges

Adresse mail contact : limoges@accorderie.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

BATIMENT 25

Fiche identité

Adresse

BATIMENT 25
6 AVENUE LUCIEN FAURE
87100 Limoges

Adresse mail contact : administration@batiment25.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

L'ESCALIER

Fiche identité

Adresse

L'ESCALIER
3 PLACE GAY-LUSSAC
87400 Saint-Léonard-de-Noblat

Adresse mail contact : claire@lescalier87.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

LA COURTE ECHELLE

Fiche identité

Adresse

LA COURTE ECHELLE
15 PLACE JEAN JAURES
87120 Eymoutiers

Adresse mail contact : contact@courte-echelle-asso.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ENTRE DEUX

Fiche identité

Adresse

ENTRE DEUX
53 AVENUE DES COUTURES
87000 Limoges

Adresse mail contact : coordination.e2@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

LE CONTI

Fiche identité

Adresse

LE CONTI
9 ROUTE DE MONTBRISON
63660 Saint-Anthème

Adresse mail contact : acompleter@acompleter.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 11/09/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non