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Validation de la Charte d'utilisation de SENACS

CHARTE D’UTILISATION DE SENACS

1. Cadre général

1.1. Définition

La présente charte définit les règles d’usage qui s’imposent à tout utilisateur des données et outils issus de la base SENACS.

1.2. Temporalité

Cette charte donne des points de repères utilisables dans les différentes phases d’un cycle SENACS : saisies des données, contrôle de cohérence, analyses et publications/communication.

1.3. Acteurs concernés

Chaque territoire mandate des correspondants SENACS reconnus par le réseau des Caf et le mouvement fédéral des centres sociaux. Ces correspondants SENACS sont habilités par leurs institutions respectives pour effectuer le suivi des saisies et la construction des analyses : seuls ces correspondants reçoivent les « identifiants administrateur » permettant l’accès aux données et aux outils disponibles sur le site www.senacs.fr, selon les éléments décrits dans le Guide d’Utilisation de la base senacs.fr. Ces identifiants ne doivent pas être partagés, si d’autres personnes que les référents ont besoin d’un accès en consultation, il est possible au cas par cas d’en faire la demande au comité technique national.

2. Une collecte loyale des données

2.1. Honnêteté de la saisie des données

La saisie des données est effectuée par les centres sociaux (CSX) et les espaces de vie sociale (EVS) sur la base de la transparence et de l’honnêteté : les structures AVS répondent au questionnaire en fonction de leur compréhension et de leur interprétation des questions, qui sont explicitées dans le Guide d’Utilisation.

Si un problème de compréhension demeure, les structures peuvent en faire part à leur Caf ou à leur représentation fédérale locale¹ qui alertera le Comité Technique National.

2.2. Transparence de la saisie des données

Au moment du contrôle de cohérence, le(s) correspondant(s) SENACS peut interpeller au cas par cas les structures de son territoire si des données lui paraissent diverger de la réalité : les données reposant sur du déclaratif, l’objectif est de s’accorder de façon transparente pour éviter tout biais dans l’analyse globale.

Dans le cas où la Caf ou bien la représentation fédérale locale des centres sociaux saisit une partie des données pour le centre social, celui-ci a le droit de regard et peut questionner ses interlocuteurs en cas de divergence.

2.3. Anonymat et objectif de neutralité

Afin d’en garantir la neutralité, le traitement des réponses des centres sociaux est réalisée de manière anonyme, globale et agrégée à l’échelle du département, de la région et du territoire national.

Chaque structure peut avoir accès aux tableaux automatisés issus des données s’il en exprime la demande auprès du correspondant Caf ou représentant fédéral départemental.

3. Une analyse co-construite à partir des données

3.1. Finalités de la base SENACS

L’utilisation des données issues de la base SENACS permet de nourrir des analyses et des enquêtes à différents niveaux.
La méthodologie d’exploitation des données doit permettre de toujours conserver les principes d’anonymat évoqués en 2.3.
Les finalités de SENACS sont les suivantes :

Une utilisation des données à différentes échelles

La base SENACS se construit à partir de grands ensembles régionaux.
L’outil est conçu pour « donner à voir » ce qu’est un centre social et pour le situer dans un ensemble territorial et partenarial plus vaste.
Les données peuvent donc également servir à des analyses départementales et infra-départementales en fonction des besoins et des objectifs stratégiques poursuivis localement.

Une exploitation thématique des données

Les données issues de la base senacs.fr permettent de réaliser des analyses plus approfondies et thématiques, au-delà de la réalisation de la plaquette de communication annuelle.

3.2. Des membres du Comité de Pilotage

Chaque territoire se constitue en Comité de Pilotage pour effectuer des analyses partagées à partir des données SENACS.
A minima, les membres du Comité de Pilotage d’un département sont les suivants : une personne issue de la Caf et une personne issue de la représentation locale des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral.
A l’échelle d’une région, chaque département mandate une double représentation Caf et Centres Sociaux.
Les membres du Comité de Pilotage désignent collégialement une personne en charge de la préparation des documents de travail (tableaux de réponses agrégés par question) : seule cette personne a accès à l’ensemble des données pour préparer les bases et l’animation de la phase d’analyse.
Chaque territoire est libre d’associer ou non des centres sociaux et d’autres partenaires aux rencontres du Comité de Pilotage, mais sans leur donner l’accès aux données brutes de la base SENACS.

3.3. Des engagements du Comité de Pilotage

Les membres du Comité de Pilotage s’engagent à co-construire des analyses territoriales partagées entre le réseau des Caf et des représentations locales des centres sociaux reconnues par le mouvement fédéral: ces analyses, portant sur des tendances, sont réalisées avec intégrité et rigueur méthodologique, en lien avec la démarche nationale.

4. La communication des données

4.1 Citer la source des données

Pour toute utilisation des données SENACS, il convient de citer la source (logo, lien vers site SENACS…)

4.2 Une plaquette de communication :

Les plaquettes locales SENACS suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation préalable par les membres du Comité de Pilotage.

4.3 Une identité nationale de SENACS

Les livrables de communication SENACS (plaquettes ou autres supports issus de la boite à outil) suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation. Chaque référent s’engage à respecter ou faire respecter le cadre graphique national en cas d’utilisation par des tiers associés (chargés de communication, prestataire graphistes…). Le respect de la charte graphique contribue à garantir la légitimité et la qualité du projet SENACS.

1 NB : Lorsqu’on parle de représentation fédérale locale, il s’agit de la représentation des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral national des centres sociaux, quelle que soit sa forme juridique (fédération, union, association, collectif…)

J'ai lu et j'accepte la charte d'utilisation de Senacs

Liste des centres sociaux
Liste des espaces de vie sociale
Cartographie des structures

Liste des espaces de vie sociale

Nom	Ville
EVS BRESSE HAUTE SEILLE	39140Bletterans
QUAI N3	35160Montfort-sur-Meu
JEU DE PAUME	35000Rennes
MAISON ECOCITOYENNE	35131Chartres-de-Bretagne
FAMILLES RURALES PAYS DE MONTAUBAN-DE-BRETAGNE	35360Montauban-de-Bretagne
MAISON DU RONCERAY	35200Rennes
CENTRE SOCIOCULTUREL LES LONGS PRES	35700Rennes
JARDINS DU BONHEUR	97354Remire-Montjoly
INCLUS K'FE	40230Orx
PERMAPS	40390Saint-André-de-Seignanx
MEC DES LANDES	40000Mont-de-Marsan
EVS DE PRAYSSAS - COP-T	47360Prayssas
CENTRE D'ANIMATION DE CULTURE ET DE LOISIRS	20137Porto-Vecchio
ALMA DES ASPRES	66300Fourques
L'ALCHIMIE	66500Prades

Informations sur la structure

EVS BRESSE HAUTE SEILLE

Fiche identité

Adresse

EVS BRESSE HAUTE SEILLE
1 PLACE DE LA MAIRIE
39140 Bletterans

Adresse mail contact : evs@bressehauteseille.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

QUAI N3

Fiche identité

Adresse

QUAI N3
1 PLACE DE LA GARE
35160 Montfort-sur-Meu

Adresse mail contact : lucie.b@cehapi.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

JEU DE PAUME

Fiche identité

Adresse

JEU DE PAUME
12 RUE SAINT-LOUIS
35000 Rennes

Adresse mail contact : direction@jeudepaumerennes.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

MAISON ECOCITOYENNE

Fiche identité

Adresse

MAISON ECOCITOYENNE
AVENUE DU TREGOR
35131 Chartres-de-Bretagne

Adresse mail contact : gwenaelle.decelle@ville-chartresdebretagne.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

FAMILLES RURALES PAYS DE MONTAUBAN-DE-BRETAGNE

Fiche identité

Adresse

FAMILLES RURALES PAYS DE MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
20 RUE DES CHENES
35360 Montauban-de-Bretagne

Adresse mail contact : contact.mtb@famillesrurales.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

MAISON DU RONCERAY

Fiche identité

Adresse

MAISON DU RONCERAY
110 RUE DE LA POTERIE
35200 Rennes

Adresse mail contact : direction@maisonduronceray.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

CENTRE SOCIOCULTUREL LES LONGS PRES

Fiche identité

Adresse

CENTRE SOCIOCULTUREL LES LONGS PRES
1 RUE DES LONGS PRES
35700 Rennes

Adresse mail contact : direction@leslongspres.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

JARDINS DU BONHEUR

Fiche identité

Adresse

JARDINS DU BONHEUR
120 ROUTE DE REMIRE
97354 Remire-Montjoly

Adresse mail contact : terradadanca@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

INCLUS K'FE

Fiche identité

Adresse

INCLUS K'FE
8 PLACE DU FRONTON
40230 Orx

Adresse mail contact : inclukfe@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

PERMAPS

Fiche identité

Adresse

PERMAPS
21 ALLEE DES ARBOUSIERS
40390 Saint-André-de-Seignanx

Adresse mail contact : perma.aps@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

MEC DES LANDES

Fiche identité

Adresse

MEC DES LANDES
5 RUE DU 8 MAI 1945
40000 Mont-de-Marsan

Adresse mail contact : maisonecocitoyenne@ecomail.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS DE PRAYSSAS - COP-T

Fiche identité

Adresse

EVS DE PRAYSSAS - COP-T
PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
47360 Prayssas

Adresse mail contact : espacedeviesociale@faireetsavoirfaire.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

CENTRE D'ANIMATION DE CULTURE ET DE LOISIRS

Fiche identité

Adresse

CENTRE D'ANIMATION DE CULTURE ET DE LOISIRS
2 RUE DU MARECHAL LECLERC
20137 Porto-Vecchio

Adresse mail contact : direction@cacel-portovecchio.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

ALMA DES ASPRES

Fiche identité

Adresse

ALMA DES ASPRES
ROUTE DE LLAURO
66300 Fourques

Adresse mail contact : alma.evs@fdfr66.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

L'ALCHIMIE

Fiche identité

Adresse

L'ALCHIMIE
3 RUE DE L'HOSPICE
66500 Prades

Adresse mail contact : contact@assoalchimie.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 29/04/2026
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non