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Validation de la Charte d'utilisation de SENACS

CHARTE D’UTILISATION DE SENACS

1. Cadre général

1.1. Définition

La présente charte définit les règles d’usage qui s’imposent à tout utilisateur des données et outils issus de la base SENACS.

1.2. Temporalité

Cette charte donne des points de repères utilisables dans les différentes phases d’un cycle SENACS : saisies des données, contrôle de cohérence, analyses et publications/communication.

1.3. Acteurs concernés

Chaque territoire mandate des correspondants SENACS reconnus par le réseau des Caf et le mouvement fédéral des centres sociaux. Ces correspondants SENACS sont habilités par leurs institutions respectives pour effectuer le suivi des saisies et la construction des analyses : seuls ces correspondants reçoivent les « identifiants administrateur » permettant l’accès aux données et aux outils disponibles sur le site www.senacs.fr, selon les éléments décrits dans le Guide d’Utilisation de la base senacs.fr. Ces identifiants ne doivent pas être partagés, si d’autres personnes que les référents ont besoin d’un accès en consultation, il est possible au cas par cas d’en faire la demande au comité technique national.

2. Une collecte loyale des données

2.1. Honnêteté de la saisie des données

La saisie des données est effectuée par les centres sociaux (CSX) et les espaces de vie sociale (EVS) sur la base de la transparence et de l’honnêteté : les structures AVS répondent au questionnaire en fonction de leur compréhension et de leur interprétation des questions, qui sont explicitées dans le Guide d’Utilisation.

Si un problème de compréhension demeure, les structures peuvent en faire part à leur Caf ou à leur représentation fédérale locale¹ qui alertera le Comité Technique National.

2.2. Transparence de la saisie des données

Au moment du contrôle de cohérence, le(s) correspondant(s) SENACS peut interpeller au cas par cas les structures de son territoire si des données lui paraissent diverger de la réalité : les données reposant sur du déclaratif, l’objectif est de s’accorder de façon transparente pour éviter tout biais dans l’analyse globale.

Dans le cas où la Caf ou bien la représentation fédérale locale des centres sociaux saisit une partie des données pour le centre social, celui-ci a le droit de regard et peut questionner ses interlocuteurs en cas de divergence.

2.3. Anonymat et objectif de neutralité

Afin d’en garantir la neutralité, le traitement des réponses des centres sociaux est réalisée de manière anonyme, globale et agrégée à l’échelle du département, de la région et du territoire national.

Chaque structure peut avoir accès aux tableaux automatisés issus des données s’il en exprime la demande auprès du correspondant Caf ou représentant fédéral départemental.

3. Une analyse co-construite à partir des données

3.1. Finalités de la base SENACS

L’utilisation des données issues de la base SENACS permet de nourrir des analyses et des enquêtes à différents niveaux.
La méthodologie d’exploitation des données doit permettre de toujours conserver les principes d’anonymat évoqués en 2.3.
Les finalités de SENACS sont les suivantes :

Une utilisation des données à différentes échelles

La base SENACS se construit à partir de grands ensembles régionaux.
L’outil est conçu pour « donner à voir » ce qu’est un centre social et pour le situer dans un ensemble territorial et partenarial plus vaste.
Les données peuvent donc également servir à des analyses départementales et infra-départementales en fonction des besoins et des objectifs stratégiques poursuivis localement.

Une exploitation thématique des données

Les données issues de la base senacs.fr permettent de réaliser des analyses plus approfondies et thématiques, au-delà de la réalisation de la plaquette de communication annuelle.

3.2. Des membres du Comité de Pilotage

Chaque territoire se constitue en Comité de Pilotage pour effectuer des analyses partagées à partir des données SENACS.
A minima, les membres du Comité de Pilotage d’un département sont les suivants : une personne issue de la Caf et une personne issue de la représentation locale des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral.
A l’échelle d’une région, chaque département mandate une double représentation Caf et Centres Sociaux.
Les membres du Comité de Pilotage désignent collégialement une personne en charge de la préparation des documents de travail (tableaux de réponses agrégés par question) : seule cette personne a accès à l’ensemble des données pour préparer les bases et l’animation de la phase d’analyse.
Chaque territoire est libre d’associer ou non des centres sociaux et d’autres partenaires aux rencontres du Comité de Pilotage, mais sans leur donner l’accès aux données brutes de la base SENACS.

3.3. Des engagements du Comité de Pilotage

Les membres du Comité de Pilotage s’engagent à co-construire des analyses territoriales partagées entre le réseau des Caf et des représentations locales des centres sociaux reconnues par le mouvement fédéral: ces analyses, portant sur des tendances, sont réalisées avec intégrité et rigueur méthodologique, en lien avec la démarche nationale.

4. La communication des données

4.1 Citer la source des données

Pour toute utilisation des données SENACS, il convient de citer la source (logo, lien vers site SENACS…)

4.2 Une plaquette de communication :

Les plaquettes locales SENACS suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation préalable par les membres du Comité de Pilotage.

4.3 Une identité nationale de SENACS

Les livrables de communication SENACS (plaquettes ou autres supports issus de la boite à outil) suivent une trame commune en lien avec la démarche nationale et font l’objet de validation. Chaque référent s’engage à respecter ou faire respecter le cadre graphique national en cas d’utilisation par des tiers associés (chargés de communication, prestataire graphistes…). Le respect de la charte graphique contribue à garantir la légitimité et la qualité du projet SENACS.

1 NB : Lorsqu’on parle de représentation fédérale locale, il s’agit de la représentation des centres sociaux reconnue par le mouvement fédéral national des centres sociaux, quelle que soit sa forme juridique (fédération, union, association, collectif…)

J'ai lu et j'accepte la charte d'utilisation de Senacs

Liste des centres sociaux
Liste des espaces de vie sociale
Cartographie des structures

Liste des espaces de vie sociale

Nom	Ville
MJC LA ROCHEFOUCAULD	16110La Rochefoucauld-en-Angoumois
EVS PRESQU'ILE AUX TRESORS	38000Grenoble
EVS GUYANE PROMO SANTE	97300Cayenne
EVS WAT I PEYI SIKO	97330Camopi
EVS JOSEPHINE BAKER (EX EVS LES BONNETTES)	62000Arras
AALIM	62400Béthune
EVS EVADEZ-VOUS	33450Saint-Loubès
EVS LIBRT	33500Libourne
EVS TENDONS LA MAIN	33660Saint-Seurin-sur-l'Isle
EVS ST VITTE (VERGER DES POSSIBLES)	18360Saint-Vitte
EVS DU MIAM	18130Dun-sur-Auron
EVS CONFLUENT DE TALENTS	78490Méré
BASE	24100Bergerac
EVS CLOS CHASSAING	24000Périgueux
VIME	24360Piégut-Pluviers
EVS TOULON LA GARE	24000Périgueux
EVS L'HANGARE	24800Thiviers
EVS PAGOT	24660Coulounieix-Chamiers

Informations sur la structure

MJC LA ROCHEFOUCAULD

Fiche identité

Adresse

MJC LA ROCHEFOUCAULD
10 PLACE DU DR LHOMME
16110 La Rochefoucauld-en-Angoumois

Adresse mail contact : coordination.mjclarochefoucauld@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS PRESQU'ILE AUX TRESORS

Fiche identité

Adresse

EVS PRESQU'ILE AUX TRESORS
3 RUE PARMENTIER
38000 Grenoble

Adresse mail contact : mjcparmentier.dir@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS GUYANE PROMO SANTE

Fiche identité

Adresse

EVS GUYANE PROMO SANTE
144 ROUTE DE MANGO – BATIMENT KENTIA
97300 Cayenne

Adresse mail contact : c.dao@guyane-promotion-sante.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS WAT I PEYI SIKO

Fiche identité

Adresse

EVS WAT I PEYI SIKO
3 BOURG DE TROIS SAUTS
97330 Camopi

Adresse mail contact : myriam.dufay@l-effet-morpho.org
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS JOSEPHINE BAKER (EX EVS LES BONNETTES)

Fiche identité

Adresse

EVS JOSEPHINE BAKER (EX EVS LES BONNETTES)
8 PLACE MERE THERESA
62000 Arras

Adresse mail contact : m-trichard@ville-arras.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

AALIM

Fiche identité

Adresse

AALIM
31 RUE SCHWERTE
62400 Béthune

Adresse mail contact : admi.aalim@yahoo.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS EVADEZ-VOUS

Fiche identité

Adresse

EVS EVADEZ-VOUS
23 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
33450 Saint-Loubès

Adresse mail contact : acompleter@acompleter1.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS LIBRT

Fiche identité

Adresse

EVS LIBRT
14 RUE FRANCOIS VIDAL
33500 Libourne

Adresse mail contact : acompleter@acompleter2.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS TENDONS LA MAIN

Fiche identité

Adresse

EVS TENDONS LA MAIN
52 RUE ALPHONSE DAUDET
33660 Saint-Seurin-sur-l'Isle

Adresse mail contact : acompleter@acompleter3.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS ST VITTE (VERGER DES POSSIBLES)

Fiche identité

Adresse

EVS ST VITTE (VERGER DES POSSIBLES)
24 RUE DE LA FORGE
18360 Saint-Vitte

Adresse mail contact : lagrandebassecour@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS DU MIAM

Fiche identité

Adresse

EVS DU MIAM
12 GRANDE RUE
18130 Dun-sur-Auron

Adresse mail contact : nicolas.carboulec@yahoo.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS CONFLUENT DE TALENTS

Fiche identité

Adresse

EVS CONFLUENT DE TALENTS
SQUARE RAOUL BRETON
78490 Méré

Adresse mail contact : confluentdetalents@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

BASE

Fiche identité

Adresse

BASE
4 RUE DE VLAMINCK
24100 Bergerac

Adresse mail contact : associationbasedeveloppement@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS CLOS CHASSAING

Fiche identité

Adresse

EVS CLOS CHASSAING
CLOS CHASSAING
24000 Périgueux

Adresse mail contact : jean-jacques.didier@perigueux.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

VIME

Fiche identité

Adresse

VIME
LE BOURG
24360 Piégut-Pluviers

Adresse mail contact : association@levime.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS TOULON LA GARE

Fiche identité

Adresse

EVS TOULON LA GARE
CLOS CHASSAING
24000 Périgueux

Adresse mail contact : acompleter@acompleter.fr
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS L'HANGARE

Fiche identité

Adresse

EVS L'HANGARE
19 RUE PIERRE SEMARD
24800 Thiviers

Adresse mail contact : contact@hangare.eu
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non

Informations sur la structure

EVS PAGOT

Fiche identité

Adresse

EVS PAGOT
PAGOT
24660 Coulounieix-Chamiers

Adresse mail contact : cscc24.saintexupery@gmail.com
Site internet :
Numéro SIRET :

Historique

Date du 1er agrément : 15/05/2025
Population de la zone de compétence :

Axes du projet en cours :

Axe 1 :
Axe 2 :
Axe 3 :
Axe 4 :
Axe 5 :

Mode de gestion

Mode de gestion de la structure :

Territoire d’intervention et géographie prioritaire

Type de territoire d’intervention :
Taille du territoire d’intervention :
Géographie prioritaire :

Adhésion à une fédération

Adhérent à la Fédération des Centres Sociaux : Non
Adhérent à une autre fédération :

Spécificités de la structure

Structure « gens du voyage » : Non
Structure multi-sites / éclaté : Non
Structure itinérante : Non